Richard Vallée — Essais

 

La propriété intellectuelle

La propiété intellectuelle est primordiale dans une économie dont le capital est essentiellement composé de connaissance (voir The nature of economic capital — Anglais). Les nouvelles économies du logiciel, du Web et des réseaux butent cependant aux anciennes lois protectionnistes protégeant la propriété intellectuelle. Il est essentiel qu'une réforme de la place et la dynamique du capital intellectuel ait lieu. Dans cet essai, je présente les arguments pour cette nécessité ainsi qu'une proposition capable de bénéficer à la fois les créateurs de capital de connaissance que l'ensemble de l'économie.

Le modèle actuel de propriété intellectuelle s'est mal adapté à l'évolution technologique et constitue davantage un frein qu'un outil positif à l'économie mondiale. Le but recherché par la propriété intellectuelle est la rémunération compensatrice des efforts déployés pour créer de nouvelles façons de fonctionner. La science est la seule source de création de capital, les capacités manuelles et temporelles de l'humain sont insignifiantes face au génie de la recherche. Tout autre travail ne fait qu'utiliser le capital rendu accessible par la technologie; l'histoire des outils est la plus importante histoire de l'humanité, elle influence toutes les autres en dictant jusqu'à leur existance. Il importe ainsi que la progression de la technologie soit le plus rapide possible, tout en accordant le plein mérite à ceux qui inventent de nouveaux outils ou techniques.

Un brevet comporte deux aspects: l'exclusivité et, en conséquence, la rémunération des efforts. La logique est qu'en accordant l'exclusivité au détenteur d'un brevet, il aura la capacité de s'enrichir. Un effet pervers de ceci est toutefois que l'évolution du brevet en question, même les techniques essentielles à de nombreux autres produits et services, devient l'exclusivité unique du détenteur. L'évolution de la technologie se trouve ainsi lourdement handicapée, reposant dans le seul potentiel des employés d'une seule entreprise. Un exemple concret est la plate-forme fondamentale des ordinateurs, dont la progression stagne sous le monopole de Microsoft. Le travail des technologies de l'information est omniprésent dans toute l'économie et permet des communications efficaces. L'évolution de tout le potentiel économique existant en matière de communication, entièrement dépendante de l'informatique aujourd'hui, dépend de la capacité d'innovation d'une seule entreprise, plutôt que de bénéficier de celle de dizaines de milliers. Le développement dans l'industrie du logiciel est extrêmement lent en raison de la redondance qui y règne. L'incompatibilité est artificiellement créée par le système de propriété intellectuelle, compliquant sans bénéfice le développement de l'industrie. Le développement d'une standardisation fondamentale aux technologies de l'information accélérerait leur développement, particulièrement par des micro-royautés. Fondamentaux à une telle évolution sont de nouveaux fondements à la propriété intellectuelle.

La propriété d'un brevet devrait plutôt assurer le paiement de royautés pour toute échange à but lucratif, le tarif étant déterminé selon la valeur estimée de la technologie pour l'économie. La connaissance formant le brevet serait toutefois partagée, procurant des royautés pour le détenteur du brevet chaque fois que ses compétiteurs vendraient des produits ou services utilisant leurs technologies. La compétition serait ainsi sur la base du développement rapide de la technologie, plutôt que sa protection et restriction. Les services rendus, à but lucratif pour les entreprises basées hors du territoire et sans royautés pour celles qui y serait situées, à d'autres gouvernements et entreprises ainsi que des royautés d'utilisation par le secteur privé pourraient apporter des revenus substantiels et stables sur une longue période. Les efforts du systèmes d'éducation et d'assistance à la recherche pourraient contribuer à l'essort économique d'une société plus efficacement que toutes les autres politiques économiques réunies. La technologie, ou plus généralement l'innovation, créé le capital en rendant accessibles de nouvelles possibilités. Des secteurs économiques entiers sont créés efficacement et tous les autres ressentent des dividendes positifs.

Le développement des technologies serait beaucoup plus rapide puisque les cycles de copiage et d'écoulage, où les cycles sont rallongés pour permettre la vente du plus grand nombre d'unités basées sur une technologie en particulier, seraient désuets. Une conséquence majeure serait une séparation graduelle des entreprises de recherche et celles de développement. Ces tâches sont complémentaires mais néanmoins spécialisables. L'objectif fondamental de la propriété intellectuelle, rémunérer les innovateurs, serait couplé au développement parallèle et évolutif de la connaissance technologique. Le reste dépend de l'application de la justice, qui devra évidemment se voir accordé davantage d'efforts, puisqu'elle est pré-requise à une utilisation efficace de brevets ainsi librement partagés.